Réglementation >> Imprimés téléchargeables



Demande d’analyse trichine pour les prélèvements sanglier - 2018  (379.6 ko)
Imprimé attribution complémentaire plan de gestion sanglier 2018/2019  (140.7 ko)
Fiche de déclaration dégâts nuisibles 2015 - 2018  (195.6 ko)
Abandon du droit de chasse et de régulation des animaux nuisibles  (267.3 ko)
Notice d’utilisation du portail adhérent FDC 88 - saisie des prélèvements 2018  (863.1 ko)
Arrêté portant ouverture et fermeture de la chasse - Saison 2018/2019  (511 ko)
Récapitulatif des gibiers tirés à l’arc - Saison 2018/2019  (198.6 ko)
Relevé annuel de destruction à tir des animaux nuisibles 2018  (270.6 ko)
Affiche chasse à 0 € - 2018  (1.2 Mo)
Convention de subvention clôtures 2018  (307.2 ko)
Heures légales de chasse 2018/2019  (185.3 ko)
Règlement de l’appel à projet "Plantez des haies" 2018  (251.4 ko)
Formulaire demande remplacement SAI en tir d’été - saison 2018/2019   (150.2 ko)
Accord local clôtures 2018  (198.3 ko)
Demande d’autorisation de destruction à tir d’animaux "nuisibles" 2018  (126.2 ko)
Consignes générales de sécurité  (234.1 ko)
Conditions Générales Assurances GAN - RC Territoire  (986.8 ko)
Exemples dommages "nuisibles" à déclarer  (71 ko)
Feuille émargement battue  (130.2 ko)
Récapitulatif des consignes de sécurité pendant le rond de chasse  (251.8 ko)
Note d’information chasse individuelle et silencieuse  (211 ko)
Inscription formation venaison  (59.8 ko)
Inscription formation piégeage  (305.3 ko)
Déclaration cultures à gibier  (420 ko)
Déclaration de piégeage  (297.5 ko)



 
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